Posséder une œuvre d’art, c’est conjuguer rêve, plaisir et patrimoine.
L’acquisition d’une œuvre d’art constitue en effet une excellente préconisation de diversification patrimoniale.

Pour les entreprises

Les articles 238 bis et 238 bis AB du code général des impôts donnent précisément les conditions de défiscalisation qui sont offertes aux Entreprises sur l’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants.

Le prix d’acquisition d’une œuvre d’art est en effet déductible du résultat de l’entreprise en parts égales sur les cinq années, dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires.
En contrepartie, l’œuvre doit être exposée au public ou aux salariés, à l’exclusion des bureaux, pendant la durée d’amortissement du bien (soit pendant 5 ans).
Cette disposition s’applique aux entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés.
Sont donc concernées, les entreprises, les sociétés et les professions libérales.

Il convient également de préciser que les œuvres originales d’artistes vivants n’entrent pas dans le calcul de la taxe professionnelle et ne sont pas assujetties à l’ISF.

Pour les particuliers

Une œuvre d’art est systématiquement exonérée d’ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune).
Une œuvre vendue à un prix inférieur à 5000 Euros est automatiquement exonérée d’impôt.
Au-delà de 5000 Euros, l’objet vendu sera imposé à 5 % (sauf si le vendeur le détient depuis plus de douze ans).